Le Royaume-Uni est une économie clé pour les entrepreneurs belges et le restera sans doute à l’avenir. Les conséquences du Brexit seront vastes, cependant. Procédures douanières complexifiées, conséquences parfois inattendues dans d’autres pays,… Tour d’horizon des questions à ne pas négliger et des meilleurs endroits pour en trouver les réponses.
Last update: 30-12-2021
![[:nl] Bereidt u zich op de gevolgen van Brexit [:fr] Préparez-vous aux conséquences du Brexit [:en]Prepare the consequences of Brexit [:]](https://belgianchambers.be/wp-content/uploads/2020/09/Brexit-illu.png "Brexit")
Le Royaume-Uni ne faisait déjà plus partie de l’Union européenne depuis le 31 décembre 2019 mais ces conséquences ne se faisaient pas encore sentir en 2020 en raison de la période de transition mise en place jusqu’à la fin de l’année. Au premier janvier 2021, celle-ci a pris fin. Le Royaume-Uni est devenu un pays tiers pour l’Union européenne, ce qui entraine des formalités douanières et des contrôles aux frontières. Ces quelques conseils pourront vous aider à vous y préparer
Dans tous les cas, le Royaume-Uni restera un partenaire commercial essentiel pour la Belgique. En 2018, le Royaume-Uni était le 4ème marché d’exportation des entreprises du pays. Et celles-ci devront faire face à des procédures douanières plus complexes qu’il y a peu.
Suite à l’accord sur le Brexit conclu à la dernière minute, dans certaines conditions strictes, aucun droit d’importation n’est dû sur les marchandises exportées vers le Royaume-Uni, mais les formalités douanières et les contrôles aux frontières sont malheureusement une réalité.
Attention, lors du calcul permettant d’établir l’origine globale d’une marchandise, des éléments produits ou transformés en dehors de l’Union risquent d’empêcher l’attribution d’une origine « UE » à vos produits. Dans ce cas, des droits d’importations sont dûs.
Le Brexit n’influence pas que l’importation et l’exportation liées au Royaume-Uni. En effet, les relations commerciales de votre entreprise avec d’autres pays pourront être concernées. La raison? Les règles qui fixent l’origine des marchandises.
En effet, en raison du Brexit, les composants d’une marchandise produits au Royaume-Uni ne sont plus considérés comme provenant d’Europe. Cette règle vaut également pour toute transformation réalisée sur le sol britannique. Lors du calcul permettant d’établir l’origine globale d’une marchandise, ces éléments produits ou transformés en dehors de l’Union risquent d’empêcher l’attribution d’une origine « UE » à vos produits. Quelles sont les conséquences ?
Dans le cadre des accords de libre-échange conclus par l’Union, les produits d’origine européenne bénéficient d’un accès préférentiel aux pays concernés. Concrètement, cela permet de réduire, voire de faire disparaître totalement les droits d’importation. Vous l’aurez compris, ces avantages disparaissent si l’origine de vos produits n’est pas, (ou plus) considérée comme européenne.
Les marchandises importées au Royaume-Uni sont soumises à des droits d’importation et à des quotas. Ce n’est que si vos produits respectent les règles d’origine préférentielles convenues entre l’UE et le Royaume-Uni qu’ils peuvent échapper à ces droits et quotas. Pour savoir si un produit est conforme ou non à ces règles, veuillez consulter l’accord même, ou la plateforme Access2Markets.
Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez également consulter la page web dédiée à l’origine préférentielle des marchandises dans le cadre de l’accord conclu entre l’UE et le Royaume-Uni.
En tant qu’entrepreneur, vous le savez : mieux vaut être préparé à un maximum d’éventualités. Se poser les bonnes questions permet d’anticiper de nombreux problèmes.
Le Brexit a fait du Royaume-Uni un pays tiers, au même titre que les États-Unis ou la Chine, où des formalités douanières s’appliquent. Cela vaut également pour les exportations temporaires, comme la participation à une foire commerciale, l’entretien d’une machine, la démonstration d’un prototype,… Si ces exemples paraissaient anodins il y a peu, le Brexit a grandement complexifié les démarches à entreprendre auprès des douanes. Sans parler des risques financiers encourus en cas d’erreur.
Une solution simple ? Le carnet ATA. Ce document douanier unique, véritable « passeport » pour vos marchandises, permet de couvrir toutes les étapes d’une exportation temporaire. Intéressé ? Consultez notre description du carnet ATA ou posez toutes vos questions à votre Chambre de Commerce.
Le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification number) permet d’identifier un opérateur économique auprès des autorités douanières de l’ensemble de l’Union. En raison du Brexit, toute entreprise exportatrice au Royaume-Uni devra en posséder un. En Belgique, ce numéro correspond dans les grandes lignes à votre numéro d’entreprise. Si vous souhaitez faire une demande gratuite d’un numéro EORI, ou si vous voulez vérifier la validité de votre numéro, n’hésitez pas à consulter cette FAQ du SPF Finances, très complète.
Les différents organismes repris ci-dessous peuvent vous aider en fonction de votre situation et de vos besoins.
Comme toujours, votre chambre de commerce reste le partenaire de choix pour toutes vos questions liées au commerce international! Que ce soit en répondant directement à vos questions, en organisant des webinaires, des séances d’informations sur le sujet ou des formations spécifiques à l’exportation, notre réseau est là pour vous soutenir. Notre page événements contient peut-être une activité qui vous intéresse? Et n’oubliez pas, si vous êtes actif au Royaume-Uni, notre chambre de commerce belgo-luxembourgeoise sur place est un incontournable !
La Belgian-Luxembourg-Chamber of Commerce in Great Britain est le point d’ancrage idéal pour tous vos projets au Royaume-Uni, comme on a pu le voir lors du salon de l’exportation FIT en février 2021. Vous n’avez pas pu y assister? Revivez dès maintenant le séminaire !
En plus d’une page générale sur le sujet, le site de la Commission européenne présente une liste, mise à jour en temps réel, des «communications sur la préparation au Brexit» par secteur d’activité.
Cette checklist peut également vous être utile.
La page générale « Brexit » contient une mine d’information, dont une « Brexit checklist » très utile!
Le Brexit call center tentera de répondre à toutes vos questions concernant la sortie du Royaume-Uni de l’UE.
Utilisez le « Brexit impact scan », pour mieux comprendre les effets du Brexit sur vos activités. Vous souhaitez mieux connaître les nouvelles exigences en matières de certificats d’origine? C’est par ici!
Les agences à l’exportation régionales sont d’excellentes sources d’information, que ce soit FIT, l’AWEX ou hub.brussels.
Sur le site de l’Awex, vous pouvez par exemple suivre un calendrier mis à jour des prochaines échéances en matière de nouvelles réglementations.
Vous avez des questions ou des commentaires? N’hésitez pas à nous contacter, notre équipe se fera un plaisir de vous aider.
